ERP,PREVENTIONNISTE.COM,Reglement du 25 juin 1980 CONSTRUCTION
 
 
Etablissements spéciaux
PS
ETABLISSEMENTS DU TYPE L : SALLES A USAGE D'AUDITION, DE CONFERENCES, DE REUNIONS, DE SPECTACLES OU A USAGES MULTIPLES

SOUS-CHAPITRE 1er - MESURES APPLICABLES A TOUS LES ETABLISSEMENTS

Section I - Généralités

Article L 1 - Etablissements assujettis
Article L 2 - Promenoirs, bergeries
Article L 3 - Calcul de l'effectif
Article L 4 - Parc de stationnement couvert
Article L 5 - Plans

Section II - Construction

Article L 6 - Conception de la distribution intérieure
Article L 7 - Enfouissement
Article L 8 - Locaux à risques particuliers
Article L 9 - Petites salles d'exposition ouvrant sur un hall

Section III - Dégagements

Article L 10 - Sorties
Article L 11 - Equipements particuliers

Section IV - Chauffage

Article L 12 - Domaine d'application

Section V - Installations électriques

Article L 13
- Dispositif de réglage des lumières

Section VI - Moyens de secours

Article L 14 - Service de sécurité incendie
Article L 15 - Système de sécurité incendie (Intitulé ainsi modifié par arrêté du 2 février 1993)
Article L 16 - Système d'alarme (Arrêté du 2 février 1993)
Article L 17 - Système d'alerte

SOUS-CHAPITRE II - MESURES APPLICABLES AUX SALLES

Section I - Généralités

Article L 18 - Terminologie
Article L 19 - Installations particulières

Section II - Dégagements

Article L 20 - Circulation dans les salles
Article L 21 - Personnes handicapées circulant en fauteuil roulant
Article L 22 - Pente des salles
Article L 23 - Sorties
Article L 24 - Porte des loges
Article L 25 - Vestiaires

Section III - Aménagements

Article L 26 - Gradins
Article L 27 - Eléments de séparation
Article L 28 - Rangées de sièges
Article L 29 - Sièges mobiles

Section IV - Désenfumage

Article L 30 - Domaine d'application

Section V - Chauffage

Article L 31 - Domaine d'application

Section VI - Eclairage

Article L 32 - Eclairage normal
Article L 33 - Eclairage de sécurité
Article L 34 - Eclairage d'ambiance

Section VII - Moyens de secours

Article L 35 - Moyens d'extinction
Article L 36 - Autorisation et interdiction de fumer

SOUS-CHAPITRE III - MESURES APPLICABLES AUX INSTALLATIONS DE PROJECTION

Section I - Généralités

Article L 37
- Domaine d'application
Article L 38 - Terminologie
Article L 39 - Films et écrans de projection

Section II - Installations en cabine

Article L 40 - Isolement
Article L 41 - Aménagements
Article L 42 - Appareils
Article L 43 - Chauffage - Ventilation
Article L 44 - Installations électriques (Arrêté du 10 novembre 1994)
Article L 45 - Eclairage
Article L 46 - Moyens d'extinction

Section III - Installations dans la salle

Article L 47 - Généralités
Article L 48 - Aménagements
Article L 49 - Appareils
Article L 50 - Installation électrique
Article L 51 - Moyens d'extinction

SOUS-CHAPITRE IV - MESURES APPLICABLES AUX ESPACES SCENIQUES

Section I - Généralités

Article L 52 - Définitions - Vérifications techniques
Article L 53 - Aménagements
Article L 54 - Loges, foyers d'artistes et leurs annexes
Article L 55 - Installation de gaz
Article L 56 - Installations électriques
Article L 57 - Eclairage de sécurité
Article L 58 - Contrepoids des équipements de machinerie
Article L 59 - Emploi d'artifices et de flammes
Article L 60 - Contrôle de la réaction au feu des décors
Article L 61 - Précautions d'exploitation
Article L 62 - Désenfumage des dépôts et des resserres

Section II - Espace scénique isolable de la salle

Article L 63 - Généralités
Article L 64 - Plancher de scène
Article L 65 - Aménagements et décors
Article L 66 - Portes de communication
Article L 67 - Dispositif d'obturation de la baie de scène
Article L 68 - Mur d'avant-scène
Article L 69 - Accès des sapeurs-pompiers
Article L 70 - Tours d'incendie
Article L 71 - Avant-scène
Article L 72 - Installations électriques
Article L 73 - Moyens d'extinction
Article L 74 - Désenfumage
Article L 75 - Commande des équipements de sécurité

Section III - Espaces scéniques intégrés à la salle

Article L 76 - Définition
Article L 77 - Dégagements
Article L 78 - Aménagements techniques
Article L 79 - Estrades, plates-formes mobiles
Article L 80 - Décors
Article L 81 - Désenfumage

SOUS-CHAPITRE V - MESURES APPLICABLES AUX LOCAUX ANNEXES

Section I - Généralités

Article L 82 - Domaine d'application

Section II - Construction

Article L 83 - Isolement et distribution intérieurs

Section III - Chauffage. - Ventilation

Article L 84 - Domaine d'application

Section IV - Installations électriques

Article L 85 - Loges et leurs annexes
Article L 86 - Ateliers, magasins et réserves

Section V - Eclairage

Article L 87 - Eclairage de sécurité

Section VI - Moyens de secours

Article L 88 - Moyens d'extinction
Article L 89 - Exploitation

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